Conseil Municipal du 1er avril 2026
Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.
01 - Création de la Commission RAP
POUR
La commission Ressource et Accueil du Public (RAP) traitera les dossiers et projets communaux ou intercommunaux relatifs aux domaines
suivants :
- Ressources Humaines
- Finances et commande publique
- Affaires générales, État civil, Élections, Accueil du public
- Communication, numérique
- Prévention et sécurité
Nos représentants dans cette commission sont :
- Jean-Jacques Marchais
- Benjamin Coiffard
02 - Création de la commission HAUPE
POUR
La commission Habitat Aménagements Urbains Patrimoine et Ecologie (HAUPE) traitera les dossiers et projets communaux ou intercommunaux relatifs aux domaines
suivants :
- Transition, énergie et ressources
- Aménagements urbains et paysagers
- Agriculture urbaine, nature en Ville et alimentation
- Espaces publics
- Mobilités
- Economie, emploi et commerces de proximité
- Habitat
- Patrimoine
- Condition animale
Nos représentants dans cette commission sont
- Pascal Raby
- Muriel Dupont
03 - Création de la commission AVECS
POUR
La commission Animation Vie Educative Citoyenne Et Solidaire (AVECS) traitera les dossiers et projets communaux ou
suivants :
- Education, périscolaire
- Jeunesse
- Culture
- Animation de la Ville
- Coopération internationale et jumelage
- Vie associative
- Sports
- Petite enfance
- Action sociale
- Santé
- Parcours résidentiel
- Egalité, handicap
- Politique gérontologique
- Démocratie participative et proximité
Nos représentants dans cette commission sont :
- Benjamin Coiffard
- Florine Penot
- Fabienne Cozzi
04 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
POUR
Nos représentants sont Florine Penot en titulaire et Jean-Jacques Marchais en suppléant.
05 - Désignation des représentants pour le CCAS
POUR
Pour notre liste, c’est Fabienne Cozzi qui siège aux conseil d’administration du CCAS.
06 - Élections des délégues du SIVOM
ABSTENTION
Le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) est dirigé par son Conseil Syndical. La Ville de Saint-Egrève a 5 sièges à pourvoir. Aucun membre de l’opposition n’est représenté.
07 - Désignation des représentants pour le SITPI
ABSTENTION
Le Syndicat Intercommunal pour la Télématique et les Prestations Informatiques.
08 - Désignation des représentants pour le Parc de Chartreuse
ABSTENTION
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09 - Désignation des représentants pour l'AURG
ABSTENTION
10 - Désignation des représentants au collège Barnave
ABSTENTION
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11 - Désignation des représentants pour la maison d'enfants "Le Chemin"
ABSTENTION
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12 - Désignation des représentants pour la maison de l'emploi et l'entreprise
ABSTENTION
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13 - Désignation des représentants pour la mission locale Isère Drac Vercors
ABSTENTION
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14 - Désignation des représentants pour le conservatoire d'espaces naturels Isère Avenir
ABSTENTION
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15 - Désignation des représentants pour la SPL Sagès
ABSTENTION
SPL : Société Publique Locale. La SPL SAGES est une société publique locale intervenant en matière d’aménagement et de construction au service de ses collectivités actionnaires.
16 - Désignation des représentants pour la SPL Isère Aménagement
ABSTENTION
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17 - Désignation des représentants pour la SPL Eaux de Grenoble
ABSTENTION
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18 - Désignation des représentants pour la SPL Agence Locale de l'Energie
ABSTENTION
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19 - Désignation des représentants pour la CDC Habitat
ABSTENTION
Les Entreprises Sociales de l’Habitat (ESH) sont des sociétés anonymes d’Habitation à Loyer Modéré (HLM) qui ont pour
objet : la construction, l’acquisition, la location et la gestion de logements HLM. Adossé à la Caisse des dépôts, actionnaire à 400 %, et à l’ensemble du Groupe CDC Habitat qui gère près de 500 000 logements, CDC Habitat social est le 1 er acteur du logement social en France.
20 - Désignation des représentants pour la SEM Pompes Funèbres Intercommunales
ABSTENTION
SEM : Société d’Économie Mixte
21 - Désignation des représentants pour la SEM Territoires 38
ABSTENTION
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22 - Désignation des représentants pour la SAS Energ'Y Citoyennes
ABSTENTION
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23 - Désignation des représentants pour la SCIC Alpes AutoPartage
ABSTENTION
SCIC : Société Coopérative d’Intérêt Collectif
24 - Désignation des représentants pour la MJC
ABSTENTION
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25 - Désignation des représentants pour Saint-Egrève Jumelage
ABSTENTION
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26 - Désignation des représentants pour l'APASE
ABSTENTION
L’association pour la promotion de l’action socio-éducative (APASE)
27 - Désignation des représentants pour l'association Biolle à Roize
ABSTENTION
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28 - Désignation des représentants pour la Villa Hélène
ABSTENTION
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29 - Désignation d'un correspondant Défense
ABSTENTION
le correspondant défense constitue, au niveau communal, un interlocuteur privilégié des autorités militaires et concourt à la diffusion de l’information relative aux questions de défense, au lien entre la Nation et les armées, ainsi qu’à l’information des administrés sur les dispositifs relevant du ministère des Armées.
30 - Désignation d'un correspondant Sécurité Routière
ABSTENTION
Le correspondant sécurité routière est l’interlocuteur privilégié de La Ville auprès de la préfecture et des partenaires locaux de la sécurité routière. Il a pour rôle de relayer les informations et les actions de prévention, de sensibiliser les élus, tes services et la population aux enjeux de sécurité routière, et de contribuer à la prise en compte de ces enjeux dans les domaines de compétence de la collectivité,
notamment la voirie, les déplacements, l’aménagement de l’espace public et les actions de prévention. Il peut également participer à L’élaboration d’un bilan local et au suivi d’un plan d’actions communal en lien avec la politique départementale de sécurité routière
31 - Mise à disposition gratuite pour le CHAI
POUR
le Centre Hospitalier Alpes-Isère (CHAI) organise une conférence de l’écrivain Daniel TAMMET dans le cadre de la Journée mondaiale de la sensibilisation à l’autisme.
La Ville met à disposition gratuitement la salle 1 de La Vence Scène pour cet évènement.
32 - Indemnité des élus
POUR
Les élus de l’opposition ne perçoivent aucune indemnité.