Conseil Municipal du 6 mai 2026

Conseil Municipal du 6 mai 2026

Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.

02 - Mise à disposition de salle

POUR

L’association Laurée des pairs œuvre actuellement sur l’agglomération en créant du lien social pour les personnes concernées par une maladie psychique, en informant sur la santé mentale, en luttant contre la stigmatisation et en aidant des personnes en errance de diagnostic.

La Ville accorde la gratuité de la mise à disposition d’une salle de la Maison des Associations.

02 - Construction d'un local de rangement dans l'école mixte 1 Prédieu

POUR

Travaux de rénovation dans les écoles

03 - Extension des sanitaires dans l'école mixte 2 Prédieu

POUR

Tout est dans le titre.

04 - Sécurisation de l'accès et de la toiture du conservatoire

POUR

Encore une fois, tout est dans le titre

05 - Sécurisation de l'accès et de la toiture du bâtiment de la Police Municipale

POUR

05 - Sécurisation de l'accès et de la toiture du bâtiment de la Police Municipale

POUR

06 - Installation de la climatisation dans certains locaux de la gendarmerie

POUR

Le citystade à côté de la gendarmerie génère des nuisances sonores pour les logements contigües, notamment ceux de la gendarmerie. La solution proposée par le Maire est l’installation de climatisation dans les logements les plus impactés, afin qu’ils puissent vivre fenêtres fermés pendant l’été.

07 - Redevance d'occupation pour les opérateurs de mobilité en libre-service

POUR

Anciennement Dott, le concessionnaire devra payer une redevance de 50€ par an et par emplacement.

08 - Convention d'occupation du domaine public pour la Fête du Travailleur Alpin

CONTRE

09 - Convention avec l'association Spacejunk pour la réalisation d'une fresque

ABSTENTION

Ce n’est pas la première année que cette association reçoit des subventions pour la réalisation de fresque sur la Ville.

Cette année, la réalisation est prévue sur une propriété entièrement privée. La subvention devrait alors être différente, s’agissant de la valorisation d’un bien privé.

Nous avons proposé une subvention différenciée selon la destination, ce qui a été refusé. C’est pourquoi nous nous sommes abstenus.

10 - Créations et suppressions de postes

POUR

Rien à signaler

11 - Créations et suppressions e postes suite aux avancements de grade

POUR

Félicitations aux agents.

12 - Avance de frais pour les adaptations de poste de travail lié au handicap

POUR

Lorsque les agents doivent s’équiper de matériel spécifique pour leurs postes de travail, il arrive que la prise en charge soit longue. La Ville propose alors une avance de remboursement pour ces équipements.

13 - Formation des élus

POUR

Instauration d’un budget pour la formation des élus

14 - Règles de la MAPA

POUR

La commissions des Marchés à procédures Adaptées (MAPA) se réuni pour les marchés publics de fournitures et servies supérieurs à 90 000 € HT et pour les marchés publics de travaux supérieurs à 100 000 € HT.

15 - Création de la commission communale des impôts locaux

POUR

16 - Création de la commission intercommunale des impôts indirects

POUR

17 - Détermination du nombre d'administrateurs du CCAS

POUR

18 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au CCAS

POUR

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Compte-rendu officiel